Conditions d’utilisation, accès et responsabilités

Conditions Générales d’Utilisation

Conditions générales d’utilisation

Aucune ambiguïté : utiliser ce site implique d’accepter sans réserve les présentes conditions générales. Notre équipe pose ce cadre pour protéger chaque utilisateur et éviter toute dérive historique des usages non encadrés.

31 juillet 2026

Accès et navigation sur le site

L’accès au site est libre, sous réserve du respect des présentes conditions. Tout utilisateur s’engage à utiliser le site dans un cadre légal, à ne pas porter atteinte à l’intégrité du service et à respecter l’ensemble des consignes indiquées.

Propriété intellectuelle et reproduction

Les contenus publiés, textes et outils sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété de l’éditeur. Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation écrite est interdite, sauf mention expresse.

Responsabilités et limites de service

Chaque utilisateur reste responsable de l’usage fait des informations et outils proposés. Aucune responsabilité ne sera engagée pour des décisions prises sur la seule base des contenus du site, conformément à la réglementation en vigueur.

Sécurité, intégrité et fraudes

Nous nous engageons à maintenir la sécurité du site, mais ne pouvons garantir une absence totale de failles techniques ou d’interruption. Toute tentative de fraude, d’intrusion ou de détournement sera poursuivie selon la législation française.

Protection des données et confidentialité

Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité et dans le respect du RGPD. Chaque utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification ou d’effacement selon les modalités indiquées.

Évolutions des conditions et information

Les présentes conditions peuvent être modifiées pour rester conformes à la loi ou adapter nos pratiques. Toute modification substantielle fera l’objet d’une information claire. L’usage du site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

Droit applicable et juridiction

En cas de litige, la loi française s’applique exclusivement. Les tribunaux compétents sont ceux du siège de l’éditeur, sauf disposition impérative contraire.

Divisibilité et maintien des clauses

Si une clause est jugée invalide, les autres dispositions restent pleinement applicables. Cette divisibilité garantit la continuité du cadre contractuel.

Contactez-nous pour toute question

Pour toute question ou réclamation concernant les présentes conditions ou l’utilisation du site, notre équipe vous invite à nous contacter directement via les canaux indiqués. Nous privilégions la clarté et la résolution rapide, en cohérence avec notre engagement historique pour la transparence.

Adresse email
content@pelariquivo.sbs

Numéro de téléphone
+33 2 24 48 14 64

Adresse de contact
10 Place de la Joliette, 13002 Marseille France

Date d’application

31 juillet 2026

Version v2.2